Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT PEYSSAN
Monsieur TRASTE Philippe

Numéro de dépôt :
92443090
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PEYSSAN

Déposée le 22 octobre 1992 par monsieur TRASTE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT PEYSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est monsieur TRASTE Philippe domicilié(e) 33420 ST AUBIN DE BRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRASTE Philippe - France.

La marque CHATEAU HAUT PEYSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT PEYSSAN est expirée depuis le 22 octobre 2002.

TRASTE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LA RAMBEYRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU HAUT-LINAS Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


Monsieur TRASTE Philippe - 33420 ST AUBIN DE BRANNE - France


Monsieur TRASTE Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU HAUT PEYSSAN"